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MENTIONS LÉGALES

Éditeur

Ce site internet (alizeeclement.fr) est la propriété de Realizee by, géré par Alizée CLÉMENT, gérante de l'EI.

Éditeur du site : Alizée CLÉMENT

Numéro : 07 62 10 55 02

E-mail : contact@realizeeby.fr

SIRET : 92074910800014

Direction de la publication & conception du site

​Le site internet www.alizeeclement.fr a été réalisé et est édité par Alizée Clément.

Hébergeur du site

Wix : www.wix.com

Société étrangère
Adresse : 40 Port de Tel Aviv, 99207 Tel Aviv JAFFA

Téléphone : 08 92 97 65 40

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Alizée Clément et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.

Protection des données personnelles et cookies

Le site collecte et traite les données personnelles des utilisateurs conformément au RGPD et aux lois françaises en vigueur. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-moi à contact@realizeeby.fr. Les informations collectées sur ce site sont utilisées dans le but de répondre à vos demandes et de vous fournir des informations sur nos services. Vos données ne seront en aucun cas vendues ou partagées avec des tiers sans votre consentement. Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et pour analyser l'utilisation du site. Les utilisateurs peuvent gérer ou refuser les cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur.

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Liens vers des sites tiers

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne pouvons pas être tenus responsables du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites.

Droit applicable

Ce site est soumis aux lois françaises. Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français.​

Abonnements graphiques

 

1. Objet des formules

 

Les formules proposées par Realizee by permettent aux clients de bénéficier de prestations graphiques mensuelles selon la formule choisie :

    •    Formule Essentiel : 1530 €/3 mois au lieu de 1710 € avec remise de -10% (soit 510€/mois), 7 items/mois.

    •    Formule Dynamique : 5340 €/6 mois au lieu de 6300 € avec remise de -15% (soit 890€/mois), 13 items/mois.

    •    Formule Premium : 19200€/12 mois au lieu de 24120 € avec remise de -20% (soit 1600 €/mois), 25 items/mois.

 

Chaque mois, le Client peut choisir les supports de communication à créer en fonction du nombre d’items inclus dans sa formule.

 

Les formules couvrent exclusivement la création des supports suivants : Post / Story, Carte de visite, Carte de voeux, Sticker - S, Visuel Goodie - S, Sticker - M, Visuel Goodie - M, Bannière web, Flyer, Affiche, Kakémono, Étiquette.

 

2. Valeur des items et prestations incluses

 

Les supports de communication disponibles et leur valeur en items sont les suivants :

    •    1 item : Post / Story, Carte de visite, Carte de vœux, Sticker - S, Visuel Goodie - S.

    •    2 items : Sticker - M, Visuel Goodie - M, Bannière web.

    •    3 items : Flyer, Affiche, Kakémono, Étiquette.

Le Client peut répartir librement son quota d'items sur les créations de son choix durant le mois.

 

3. Engagement et résiliation

    •    La souscription à une formule engage le Client pour la durée correspondante (3, 6 ou 12 mois).

    •    Aucune résiliation anticipée n’est possible sauf en cas de force majeure (définie selon l’article 1218 du Code civil).

    •    En fin d’engagement, la formule est automatiquement résiliée, sauf renouvellement express du Client.

 

4. Modalités de paiement

    •    Facturation : Les formules sont facturées le 1er de chaque mois.

    •    Délai de paiement : Le règlement doit être effectué sous 7 jours suivant la date d’émission de la facture.

    •    Modes de paiement acceptés : Virement bancaire, prélèvement automatique.

 

5. Gestion des retards de paiement

    •    En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront appliquées conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.

    •    Le taux de pénalité appliqué sera de 7,21 % (si vous êtes un particulier) et 3,71%(si vous êtes un professionnel) du montant dû par jour de retard.

    •    Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera également exigible en cas de retard de paiement.

    •    Si le paiement n’est pas régularisé sous 7 jours, la formule sera suspendue jusqu’à régularisation et pourra être résiliée de plein droit par Realizee by.

 

6. Conditions d’utilisation des items

    •    Le nombre d’items inclus dans chaque formule sont valables uniquement sur le mois en cours et ne sont pas reportables sur les mois suivants.

    •    Toute demande dépassant le quota d’items prévu dans la formule sera facturée au tarif horaire en vigueur ou facturée à l'unité suivant le type de service après validation du client.

 

7. Livraison des créations

 

    •    Les créations sont livrées sous format numérique (JPEG, PNG, PDF, SVG) dans un délai entre 2 et 8 jours ouvrés après validation du brief par le Client, en fonction du type de création.

    •    Une correction mineure est incluse par création ; toute modification supplémentaire est facturée.

 

8. Propriété intellectuelle

    •    Les créations réalisées dans le cadre des formules restent la propriété de Realizee by jusqu'au paiement intégral de la prestation.

    •    Realizee by se réserve le droit d’utiliser ces créations à des fins de promotion (portfolio, site web, réseaux sociaux), sauf opposition écrite du client.

 

9. Modifications des conditions

 

Realizee by se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de formules.

Les clients seront informés des changements au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur.

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